Le transit douanier figure parmi les quatre catégories de régimes particuliers. Il s'agit d'un régime douanier utilisé pour faciliter la circulation des marchandises entre deux points d'un territoire douanier, en passant par un autre territoire douanier ou entre deux ou plusieurs territoires douaniers.
On peut distinguer différents scénarios de transit, qui sont les suivants :
Entrer dans et quitter consécutivement le territoire douanier de l'Union
Quitter le territoire douanier de l'Union et y retourner successivement
Pénétrer le territoire douanier de l'Union et poursuivre la circulation jusqu'à un point spécifique du territoire douanier de l'Union.
Placer les marchandises sous un régime d'exportation, puis sous un régime de transit
La circulation en transit implique les bureaux de douane suivants :
Premièrement, le bureau de douane de départ, qui :
Accepte la déclaration de transit
Effectue une analyse des risques et un contrôle éventuel des marchandises
Apure le régime de transit et émet la garantie
Deuxièmement, le bureau de douane de destination, qui :
Effectue un autre contrôle et vérifie si toutes les marchandises sont arrivées dans le délai imparti ;
Envoie les résultats du contrôle au bureau de douane de départ lorsque la vérification des marchandises et/ou des documents sont satisfaisants
Troisièmement, le bureau de douane de passage, qui fait office de bureau de douane de contrôle lorsque les marchandises entrent ou sortent du territoire douanier de l'Union dans le cadre du transit douanier, sans toutefois constituer ni le point de départ ni la destination. Le bureau de douane de passage certifie l'entrée ou la sortie des marchandises particulières en transit douanier.
2 - Régime de transit douanier
Il existe deux types de transit douaniers, qui sont les suivants :
Le transit externe, le T1, s'applique généralement aux marchandises non Union. Ce régime particulier permet par défaut aux marchandises non Union d'être déplacées d'un point à un autre au sein du territoire douanier de l'Union de telle sorte que les droits de douane et autres charges sont suspendus.
Le transit interne, le T2, s'applique habituellement aux marchandises Union. Le régime de transit interne permet à l'opérateur économique de quitter temporairement le territoire douanier de l'Union et d'y revenir, tout en conservant le caractère UE des marchandises qui lui sont confiées.
Comments