Le processus de passage de vos marchandises aux frontières internationales peut être déroutant et frustrant. Le dédouanement exige non seulement beaucoup de préparation et de documentation, mais ses procédures diffèrent également d'un pays à l'autre.
Si le commerce international est plus simple aujourd'hui qu'il y a quelques décennies - grâce à l'abaissement des barrières commerciales, à la simplification des règles et à l'introduction de nouvelles technologies - le dédouanement reste un défi.
Cela dit, cet article vise à vous aider à naviguer dans les eaux troubles du dédouanement et de la sécurité des frontières et répondra à toutes les questions importantes sur le sujet, notamment :
Quels sont les facteurs qui influent sur le dédouanement ?
Quelles sont les règles, réglementations et politiques que je dois connaître ?
Quelles sont les étapes du dédouanement ?
Quels sont les facteurs qui influent sur le dédouanement ?
La première exigence du commerce international est de se doter d'informations pertinentes sur la nature de la cargaison que vous envisagez d'expédier ainsi que sur les lois, règlements et pratiques douanières du pays d'importation/exportation :
Nature de la cargaison : Expédiez-vous des marchandises dangereuses (explosifs, substances toxiques, matières radioactives, etc.) ? Ou des produits alimentaires ? Votre cargaison est-elle classée comme étant à usage restreint (armes à feu, animaux, plantes, etc.) dans le pays d'importation/exportation ? Ces marchandises ne peuvent franchir les frontières internationales que si elles remplissent des conditions spécifiques liées, entre autres, à l'étiquetage, à l'emballage, à la déclaration, au transport et au stockage. Vous ne pouvez pas expédier de marchandises dangereuses sans une déclaration de marchandises dangereuses. De même, si vous exportez des denrées alimentaires ou des produits agricoles, vous devez satisfaire aux exigences de sécurité, d'assurance qualité et de certification du pays importateur et du pays exportateur.
Accords de libre-échange : Un tel accord entre pays facilite le commerce principalement en réduisant les droits de douane. Il est avantageux de commercer dans une zone de libre-échange. Mais pour bénéficier des réductions tarifaires, il faut savoir si son produit y est admissible. Par exemple, répond-il aux exigences des règles d'origine ? (Les règles d'origine déterminent la source nationale d'un produit et, par extension, s'il peut bénéficier de réductions/exemptions de droits ou s'il est soumis à des restrictions). Si votre produit est éligible, vous devrez produire un certificat d'origine comme preuve. Vous devrez également rechercher le code correct du système harmonisé (SH) de votre produit, l'indiquer correctement dans vos documents d'expédition et vérifier le barème tarifaire du pays cible pour connaître les droits de douane applicables.
Douanes numériques : La plupart des pays numérisant leurs systèmes douaniers, il est essentiel de connaître les systèmes d'échange de données informatisées (EDI) qu'ils utilisent pour les procédures de dédouanement et les activités qui ne peuvent être menées que par le biais de ces plateformes. Par exemple, de nombreux pays et zones de libre-échange exigent des importateurs qu'ils fassent une déclaration de fret électronique avant que les marchandises n'entrent sur leur territoire. Cette obligation s'explique en grande partie par des raisons de sécurité. Dans l'Union européenne, elle est connue sous le nom de "Entry Summary Declaration". Le fait de ne pas déclarer ou de ne pas déclarer à temps entraîne des retards de dédouanement.
Quelles sont les règles, réglementations et politiques dont je dois avoir connaissance ?
Les lois et règlements régissant le commerce extérieur sur votre marché particulier ont une incidence sur tout, des marchandises que vous envisagez d'expédier aux documents qui doivent les accompagner. Voici les principales règles que vous devez connaître :
Les règles du commerce extérieur : Chaque pays possède son propre ensemble de lois sur le commerce extérieur.
Réglementation du contrôle des exportations : Si vous traitez des marchandises dangereuses, une certaine compréhension des contrôles à l'exportation est utile. Les groupes internationaux de contrôle des exportations, qui réunissent plusieurs pays, surveillent le commerce des armes, des produits chimiques, des matières nucléaires et d'autres marchandises à haut risque. Si vous souhaitez expédier un lot de produits chimiques figurant sur les listes de contrôle du groupe, vous risquez de vous voir refuser une licence d'exportation si vous ne respectez pas strictement ses règles d'exportation.
Réglementation du contrôle des changes : Le contrôle des changes est une restriction gouvernementale sur les transactions en devises étrangères. Parmi les méthodes de contrôle des changes employées par les pays qui ont un impact sur le secteur de l'import-export, citons les suivantes La variation des taux de change pour différentes catégories d'importations et d'exportations. La lettre de crédit, qui est une promesse faite par une banque au nom de l'importateur de payer à l'exportateur une somme convenue. Certains pays peuvent n'accepter que les paiements effectués par ce biais. Les accords de compensation, en vertu desquels les pays commerçants établissent des comptes nationaux, les importateurs paient les marchandises achetées à un acheteur étranger dans la monnaie locale et les exportateurs sont également payés dans leur propre monnaie.
Quotas : Il s'agit de limite imposées par le gouvernement sur la valeur ou le volume de marchandises spécifiques qui peuvent être exportées ou importées. Les quotas sont généralement appliqués pour maintenir les prix de ces marchandises à un niveau bas pour les utilisateurs nationaux. Avant de signer un contrat, vérifiez si votre pays cible restreint l'importation ou l'exportation de votre produit.
Documentation : Le dédouanement est un processus lourd en documents. Il exige de l'importateur et de l'exportateur qu'ils remplissent un grand nombre de documents, notamment des licences et des certificats, et qu'ils s'assurent qu'ils sont exacts, complets et soumis à temps.
Vous trouverez ci-dessous la liste des documents obligatoires et secondaires indispensables au dédouanement :
Facture d'expédition : Également appelé facture d'exportation, vous ne pouvez pas exporter de marchandises par voie maritime, aérienne ou routière sans ce document.
Facture commerciale avec liste de colisage : Lorsque vous déposez un bordereau d'expédition par voie électronique, celui-ci doit être accompagné d'une copie de la facture commerciale et de la liste de colisage. La facture commerciale est un contrat de vente entre l'exportateur et l'importateur, tandis que la liste de colisage contient les détails de la cargaison tels que la description, la quantité et le poids.
Connaissement : Autre document indispensable, le connaissement est un contrat de transport entre le transporteur et l'expéditeur, un reçu des marchandises expédiées et un document attestant du titre (propriété) des marchandises. Il doit être présenté aux douanes du port de destination pour le dédouanement final.
Facture d'entrée : Document obligatoire pour le dédouanement à l'importation, le "bill of entry" marque l'entrée des marchandises dans un pays avant leur consommation ou leur entreposage et constitue une obligation légale.
Licences d'importation/exportation : Certaines marchandises ne peuvent être importées ou exportées sans une licence délivrée par l'autorité compétente d'un pays.
Certificat d'origine : De nombreux pays exigent un certificat d'origine pour le dédouanement. Il certifie qu'un produit a été acquis, produit, fabriqué et/ou transformé dans un pays donné.
Certificats sanitaires : Exigés principalement pour les produits alimentaires, les certificats sanitaires attestent que les marchandises sont propres à la consommation humaine et répondent aux normes de sécurité et de qualité requises.
Certificat d'assurance : Ce certificat délivré par une compagnie d'assurance atteste que les marchandises sont couvertes contre toute perte ou tout dommage pendant le transport. Les certificats d'assurance aident les douanes à déterminer les droits applicables aux marchandises.
Certificat d'inspection : Ce document confirme que les marchandises - qui peuvent inclure des matériaux d'emballage, notamment des palettes en bois - sont exemptes de parasites. Facture consulaire : cette facture sert de preuve que les marchandises expédiées sont autorisées par l'ambassade du pays de destination. De nombreux pays importateurs exigent une facture consulaire.
Déclarations d'importation/exportation : Il s'agit de déclarations de l'importateur/exportateur concernant les marchandises importées/exportées. Elles sont en grande partie requises par les douanes pour la compilation des données du commerce extérieur.
Si vous souhaitez être accompagné durant votre processus de dédouanement, nous nous ferons un plaisir de vous accompagner dans vos démarches. Vous pouvez dès à présent nous contacter ici.
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