Dans cet article, nous allons vous donner les étapes qui permettront de mener à bien votre exportation. Traiter avec la douane peut être un processus stressant. Cependant, avec les bons outils et les bonnes informations, vous allez mener à bien votre projet d'exportation.
Dans cet article, vous allez découvrir les outils nécessaires et les étapes indispensables pour exporter votre marchandise.
Qu'est-ce qu'un export ?
Dit simplement, l'exportation est le fait de sortir des biens (marchandises) nationales vendues à l'étranger.
Quelles sont les étapes nécessaires pour mener à bien mon exportation ?
1. Obtenir un numéro EORI Français
Le numéro EORI, numéro d'identification communautaire, est obligatoire pour import ou exporter des marchandises en dehors de l'Union Européenne. Si vous souhaitez exporter votre marchandise vers le Royaume-Unis, vous devez obligatoire avoir un numéro EORI.
Plus d'informations concernant ce sujet sont disponibles sur notre blog, cliquez ici
Vous pouvez remplir votre demande de numéro EORI sur notre site internet. Nous nous occupons de vos formalités à votre place. Obtenez votre numéro EORI ici.
2. Connaître la taxation de votre marchandise pour votre export
Vous êtes concernés par cette démarche si vous êtes une entreprise européenne qui souhaite exporter vos produits hors de l'Union Européenne. Pour connaître la taxation de votre marchandise, vous devez cependant connaître la nomenclature douanière associée à votre marchandise.
La nomenclature douanière est un code à 9 chiffres, permettant aux services douaniers de classifier les marchandises et produits.
Sur le site de la commission européenne, vous pouvez trouver le service en ligne, Market Access Database (MADB), vous aidera à définir la taxation de votre marchandise suivant la nomenclature douanière. Le site est uniquement disponible en anglais.
Nous sommes à votre disposition si vous souhaitez recevoir plus de renseignement concernant la nomenclature de votre marchandise ainsi que sa taxation. Vous pouvez nous contacter ici.
3. Bénéficier de l'exonération de la TVA pour votre exportation
Une entreprise peut bénéficier de l'exonération dans la condition où vous avez un numéro EORI, vous êtes une entreprise française et domiciliée en France et que vous possédez un numéro d'identification de la TVA en France.
L’obtention de la certification de sortie du territoire douanier de l’Union permet de justifier auprès des services fiscaux de la réalité de l’opération d’exportation et de bénéficier de l’exonération de TVA à l’exportation.
Plus d'informations sont disponibles sur le site de la douane française.
4. Dédouanement de votre marchandise
Une déclaration en douane est un document officiel, et constitue un acte juridique par lequel une personne manifeste son intention d’attribuer un régime douanier à une marchandise qu’il importe ou exporte.
La déclaration en douane permet d'identifier la marchandise ainsi que ses caractéristiques telles que sa valeur, son origine, sa destination, etc. Elle permet d'établir par conséquent les droits et taxes associés à la marchandise.
La personne qui établit une déclaration en douane est qualifié de déclarant. Le déclarant (en douane) peut ainsi choisir de déposer lui-même sa déclaration ou de faire appel à un professionnel du dédouanement, qualifié de représentant en douane.
Par exemple, Customs 4 All, est un déclarant en douane, c'est-à-dire que nous nous occupons des déclarations en douane pour le compte de nos clients. Ainsi, nous aimons dire que nous les libérons de la pression douanière. Nous vous recommandons d'être accompagné par des experts douaniers pour vos déclarations douanières afin de simplifier le processus de vente. Vous pouvez nous contacter ici.
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